Ordre du jour

Conseil municipal du 14 février 2011

Article mis en ligne le 14-02-2011 permalien

Ordre du jour

  • Appel nominatif
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 31 Mai 2010

Décisions du Maire

  • Contrat de maintenance – Société ARPEGE – Logiciel ARPEGE MELODIE - Service Etat-Civil
  • Contrat de maintenance – Société IDEATION - Logiciel CIBLE service Fêtes et Cérémonies
  • Contrat de collecte et analyse d’eau chaude sanitaire – Colonie « Les Ailes Blanches » à Magland – Société SAVOIE LABO
  • Achat et maintenance d’un C.T.P. – société SIPROUDHIS
  • Lavage et entretien de textiles - année 2011 – ESAT LA LEZARDE

Délibérations

  1. Débat d’orientation budgétaire (Budget Ville, Budget des Transports, Budget ZAC du Chemin Vert)
  2. Avenant n° 2 à la convention de mutualisation de services entre la VILLE DE GONFREVILLE et la CODAH -
  3. Syndicat Intercommunal d’Electrification Rurale et de Gaz de MONTIVILLIERS Effacement des réseaux RD 6015 Participation Communale
  4. Convention de réciprocité Budget Principal / Budget des Transports - Mise à disposition de personnel et remboursement de frais de carburant
  5. Finances : garantie d’emprunt – Estuaire de la Seine
  6. Foncier – quartier de Mayville – 5 pavillons – acquisition – autorisation
  7. Foncier – quartier de Mayville – travaux d’assainissement / eaux pluviales – convention de servitude – autorisation
  8. Convention de prise en charge financière partielle avec le CFA HORTITHEQUE pour les 3 contrats d’apprentissage Espaces Verts
  9. Avenant au contrat « Service public local » de la Caisse des Dépôts et Consignations
  10. Cession de patrimoine
  11. Bourses communales – Modification
  12. Projet de réussite éducative – Convention financière entre la Ville et le CCAS
    Année 2010
  13. Tarifs pour les accueils de loisirs sans hébergement – Année 2011
  14. Tarifs pour les séjours été - Année 2011
  15. Convention « Libr’été » 2011 entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales
  16. Conventions de séjours au centre de vacances « Les ailes blanches » à Magland
  17. Demande d’aide financière auprès du Conseil Général de Seine Maritime pour l’organisation de séjours en classe de découverte
  18. Subvention exceptionnelle ESMGO Full Contact
  19. Subvention exceptionnelle d’équipement à l’association des minis bolides de Gonfreville l’Orcher
  20. Contrat avec la société Cinéméccanica pour l’entretien du matériel cinématographique de la salle de spectacles de l’Espace Culturel de la Pointe de Caux
  21. Salon annuel de l’association des arts plastiques de la Pointe de Caux – Attribution de 3 prix par la Ville aux artistes primés
  22. Mise au pilon de certains documents de la médiathèque
  23. Projet « Contes adaptés » - Année 2011 – Conventions rattachées
  24. Conventions avec OK Chorale et Roaring Lion Studio dans le cadre de l’enseignement pédagogique au pôle des musiques actuelles
  25. Attribution – Matériel espaces verts – 6 lots
  26. Concours de maîtrise d’œuvre – Cuisine centrale – Composition du jury de concours
  27. Délibération autorisant le maire à signer une décision pour l’attribution des marchés – Bar brasserie du Centre – Aménagements et mise en conformité de l’établissement et du logement – 9 lots
  28. Convention de groupement de commandes CODAH / VGO – Aménagement RD 6015 – 2ème tranche – Délimitation des domaines d’intervention CODAH et VGO
  29. Avenant n° 1 – EUROVIA – Chemin Vert – Les Villas – Lot 2 – Ouvrages hydrauliques
  30. Avenant n° 1 – Entretien de l’assainissement des bâtiments communaux – Entreprise Services Assainissement Dépannages
  31. Avenant n° 2 – Signalisation routière horizontale et verticale – Entreprise Atelier de Traçage et Signalisation
  32. Avenant n° 1 – Travaux de fourniture et pose de clôtures – Entreprise MARIETTE
  33. Avenant n° 1 – Travaux d’entretien et petits travaux de voirie – Entreprise EUROVIA
  34. Avenant n° 1 – Travaux d’entretien, de réparation, d’amélioration ou de modifications sur les bâtiments communaux – lot 1 – Maçonnerie – Société SPIE BATIGNOLLES
  35. Avenant n° 1 – Travaux d’entretien, de réparation, d’amélioration ou de modifications sur les bâtiments communaux – lot 2– Menuiserie – Société G.N.C.
  36. Avenant n° 1 – Travaux d’entretien, de réparation, d’amélioration ou de modifications sur les bâtiments communaux – lot 3 – Serrurerie – Société MULTI STEEL
Conseil municipal du 14 février 2011

Vous pouvez également le télécharger en cliquant ici


Enregistrer au format PDF

Répondre à cet article

Voir tous les évènements


WEB TV

PROGRAMMATION CINÉMA MUNICIPAL

Programmation Cin�ma Municipal