Vous êtes ici : Accueil>

Mentions légales

Article mis en ligne le 10-08-2010 permalien

Présentation

Le site gonfreville-l-orcher.fr est une publication de la ville de Gonfreville l’Orcher.

Il propose un service d’informations.

Éditeur

La ville de Gonfreville l’Orcher

Hotel de ville

Place Jean-Jaurès

BP 95

Téléphone : 02 35 13 18 00

Directeur de publication : M. Jean-Paul Lecoq, Maire de Gonfreville l’Orcher.

Développement et maintenance technique : Loïck Jamet service communication de la ville de Gonfreville l’Orcher, webmestre@gonfreville-l-orcher.fr

Coordination : Carole Meunier, carole.meunier@gonfreville-l-orcher.fr

Hébergement

OVH

SAS au capital de 500 KF

RCS Roubaix Tourcoing 424 761 419 00011

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Commentaires

Responsabilité

"Les commentaires que l’on peut trouver au pied des billets reflètent uniquement l’avis de leurs auteurs."

Modération

"Les commentaires sont modérés a priori."

"Tout commentaire à caractère injurieux, diffamatoire, xénophobe, raciste, antisémite, pornographique, révisionniste, homophobe, sexiste, d’incitation à la haine, à la violence ou en général tout sujet contraire à la loi et aux valeurs humanistes ne sont pas acceptés. L’éditeur se réserve le droit de supprimer sans avertissement tout commentaire dérogeant à cette règle."

Droit d’auteur et de reproduction

Sauf mention contraire, le contenu de cette page est sous contrat Creative Commons.

Vous êtes libres :

de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public

Selon les conditions suivantes :

Paternité : Vous devez citer le nom de l’auteur original de la manière indiquée par l’auteur de l’oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l’oeuvre).

Pas d’Utilisation Commerciale : Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales.

Pas de Modification : Vous n’avez pas le droit de modifier, de transformer ou d’adapter cette création.

En cas de doute sur l’identité des détenteurs, une demande d’information peut être adressée à :

Ville de Gonfreville l’Orcher

service communication

Hotel de ville

Place Jean-Jaurès

BP 95

Téléphone : 02 35 13 18 00

webmestre@gonfreville-l-orcher.fr

Liens vers d’autres sites

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n’engagent en aucun cas la ville de Gonfreville l’Orcher quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources sur le sujet consulté.

Protection des données personnelles.

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Données statistiques

Afin de mieux connaître les centres d’intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des cookies peut être utilisée. Il vous est possible de refuser ces "cookies" ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Par ailleurs, la ville de Gonfreville l’Orcher procède à l’analyse de la fréquentation du site à partir de l’exploitation des données de connexion. Les adresses IP relatives aux consultations effectuées ne sont pas conservées au-delà de 12 mois.

Conditions d’utilisation du site.

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il est invité à respecter les bons usages de l’internet, en particulier, dans l’utilisation des adresses électroniques qui y figurent. Il est rappelé que l’article 26 de la loi du 6 janvier 1978 "Informatique et libertés" prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l’insu de leurs détenteurs, pour procéder à l’envoi massif de messages non désirés, quel que soit l’objet des messages diffusés. En application de l’article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d’envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques et la mise en place de traitements automatisés d’informations nominatives le concernant qui n’auraient pas fait l’objet d’une déclaration préalable à la CNIL.



Enregistrer au format PDF

Répondre à cet article

Voir tous les évènements


WEB TV

PROGRAMMATION CINÉMA MUNICIPAL

Programmation Cin�ma Municipal