Ordre du jour

Conseil municipal 7 novembre 2011

Article mis en ligne le 29-12-2011 permalien

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 NOVEMBRE 2011

ORDRE DU JOUR

  • Appel nominatif
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Adoption du compte-rendu du conseil municipal du 26 septembre 2011

Décision du Maire

  • Contrat avec la Poste traitement du fichier électoral service des affaires générales élections
  • Changement de raison sociale HMI GRANDE CUISINE VERS HORIS SAS
  • Convention d’assistance téléphonique pour le logiciel RESTOGERAL – Société SERAGEST Service restauration
  • Contrat de maintenance du logiciel AVENIO du service des archives municipales
  • Contrat général d’intérêt commun musique d’attente téléphonique – Société Civile des Producteurs Associés – Service informatique
  • Contrat services progiciels service des affaires générales « LOGEMENT » société IGOF – Service logements
  • Contrat de maintenance adoucisseur au local traitement d’eau et de chaufferie tribune Maurice Baquet société CULLIGAN – Service patrimoine
  • Contrat de maintenance du logiciel LOGIDOC - Service des affaires générales

Les délibérations

FINANCES / MARCHES PUBLICS

  1. Décision modificative
  2. Garantie d’équilibre – Habitat 76 – Avis d’augmentation des loyers
  3. Subvention exceptionnelle « achat de jouets » Père Noël Vert pour le Secours Populaire
  4. Question supprimée de l’ordre du jour
  5. Adhésion à l’ADDULACT – Service Informatique
  6. Cession de véhicule
  7. Cession de deux tondeuses
  8. Relations internationales / accompagnement de la saison culturelle – Recrutement de personnel vacataire – Renouvellement pour l’année 2012
  9. Recrutement de personnels – Besoins occasionnels et saisonniers – Renouvellement et actualisation pour l’année 2012
  10. Recrutement de personnels d’animation – Besoins occasionnels – Période périscolaire de novembre et décembre 2011
  11. Question supprimée de l’ordre du jour
  12. Médiathèque – Cafés philosophiques – Recrutement de personnel vacataire
  13. Recrutement d’un chargé d’études – Pôle urbain
  14. Recrutement d’un rédacteur au service financier pour les marchés publics
  15. Dénomination espace public – Impasse des Cyclistes – Déclassement
  16. Politique d’aide de la CODAH – Soutien aux opérations d’habitat – Communes de la CODAH – Validation
  17. Réforme de la fiscalité de l’urbanisme – Taxe d’aménagement – Instauration – Fixation du taux communal et des exonérations
  18. Equipements culturels et sportifs – Piscine GD’O – Locaux club – Cession – Autorisation – Local réserve – Convention d’occupation – Signature
  19. Foncier – Harfleur – Plateau du Cantipou – ZAC du Chemin Vert – Acquisition – Autorisation - Modification
  20. Convention de partenariat entre la Ville de Gonfreville l’Orcher et la Fédération Française Handisport à l’occasion du Championnat de France Handisport le 17 mars 2012 – Tarif centre d’hébergement
  21. Tarification séjours hiver à Magland
  22. Transport au centre de vacances de Magland
  23. Demande de participation financière au Conseil Général de Seine-Maritime pour les classes transplantées
  24. Demande d’aide au fonctionnement des accueils collectifs à caractère éducatif de mineurs auprès du Conseil Général de Seine-Maritime
  25. Modification de la délibération sur la tarification des activités périscolaires
  26. Mise en place d’une école du goût
  27. Mise au pilon des jeux de la ludothèque municipale
  28. Tarification du 12ème festival du Grain à Démoudre
  29. Convention avec la « Compagnie du Piano à Pouces »
  30. Convention d’occupation de la salle audiovisuelle de la médiathèque par l’association « La Fille du Guignol » - Reconduction
  31. Convention d’occupation de l’Espace Culturel de la Pointe de Caux par le Comité des Œuvres Sociales des Employés Communaux de Gonfreville l’Orcher
  32. Projet « Histoire de générations » - Conventions rattachées
  33. Semaine libre cours du 10 au 17 décembre 2011 – Tarifs des stages – Conventions rattachées
  34. 4ème salon photographique – Convention avec « l’Association Zoom en Seine »
  35. Conventions arts plastiques – Saison 2011/2012
  36. Construction d’une cuisine centrale – Maîtrise d’œuvre – Montant des honoraires
  37. Construction d’une école de musique – Concours de Maîtrise d’œuvre - Désignation du lauréat
  38. Avenant n° 1 – H3C ENERGIES – Audit bâtiments (eau et énergie)
  39. Avenant n° 1 – PAYSAGE DE L’ESTUAIRE - Programme voirie 2009 – lot 2 – Travaux Paysagers (annule et remplace la délibération du conseil municipal du 26 septembre 2011)
  40. Contrat de maintenance des fontaines à eau dans les écoles - CEGIB
  41. Avenant n° 1 formule de révisions de prix marché LUDOPARC mise à disposition entretien et maintenance de jeux


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