Ordre du jour

Conseil municipal du 19 décembre 2011

Article mis en ligne le 29-12-2011 permalien

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2011

ORDRE DU JOUR

  • Appel nominatif
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Le procès-verbal de la séance du 7 novembre sera adressé ultérieurement

Décisions du Maire

Pour information : 7 décisions

  • Contrats de maintenance
    • du logiciel Solution Edutice – Société Novatice Technologie
    • des progiciels « solon procédures » et « solon suivi » - Société Magnus
    • du logiciel Firewalls – Société Frame Ip
    • du logiciel Requiem V5 – Société Arpège
    • du logiciel Central Parc – Société As Tech
  • Contrat d’abonnement aux journaux et périodiques – Société IS Abonnements
  • Bail pour M. et Mme CAUMONT – 33 rue des Clos Molinons

Délibérations

1. Décision modificative

2. Création d’opérations comptables

3. Autorisation budgétaire spéciale – Crédits d’investissement 2012

4. Subvention de fonctionnement – Budget annexe des transports

5. Titre de recette à annuler de l’exercice 2010 – Personnel remplaçant du foyer des anciens – CCAS

6. Mandat à annuler de l’exercice 2010 – Régie Cinéma

7. Subvention de fonctionnement 2011 – FODENO

8. Acomptes sur subventions de fonctionnement aux associations pour l’exercice 2012

9. Remboursement exceptionnel pour une location de salle municipale en 2011 : bénéficiaire Monsieur et Madame CORREA

10. Remboursement exceptionnel pour une location de salle municipale en 2011 : bénéficiaire Monsieur et Madame OLERES

11. Mise en place de chèques « Transports à la demande » - Conventions de groupement de commandes, de partenariat et règlement intérieur – Adoption

12. Avis du Plan de Prévention des Risques des Inondations – Rivière de la Lézarde

13. Tarifs municipaux 2012 – Taux directeur : +1.80% Montant arrondi à la décimale supérieure 0 ou 5

a. Location du studio de l’école municipale de danses
b. Location de la salle d’expression du centre de loisirs
c. Location de l’Espace Culturel de la Pointe de Caux
d. Location des salles municipales
e. Location de la salle des fêtes de la mairie
f. Location de la salle du centre d’hébergement
g. Location des prestations du centre d’hébergement
h. Tarif pour le stationnement fluvial
i. Droit de place pour les taxis
j. Tarif d’occupation du domaine public
k. Tarif des concessions de cimetières
l. Tarif des inhumations
m. Tarifs des inhumations pour personnes démunies de ressources

14. Convention avec le Syndicat Intercommunal d’Equipement d’Harfleur et de Gonfreville l’Orcher - Côte d’Orcher – Avenant n°3

15. F.I.S.A.C – Dispositif de coordinateurs d’associations

16. Subvention exceptionnelle 2011 à l’association Les Bras de l’Océan

17. Association Les Bras de l’Océan – Prise en charge d’une facture de reprographie

18. Convention avec l’association « Les mots dans ses yeux »

19. Recrutement de personnel vacataire – Analyse filmique sur thème de fêtes récurrentes

20. Recrutement d’un agent en contrat exceptionnel de 4 mois

21. Modification du tableau des effectifs suite aux avancements de grades 2012

22. Recrutement de personnel vacataire – Goûters philosophiques enfants

23. Recrutement de 2 professeurs de piano suite au départ en retraite d’un professeur de piano

24. Recrutement des agents recenseurs sur emplois occasionnels

25. Formation des élus - convention avec le CIDEFE pour l’année 2012

26. Prise en charge des frais réels de la délégation municipale se rendant à la 37ème conférence européenne de soutien au peuple sahraoui

27. Convention pour la gestion et le suivi d’un poste de cuisinière avec la FOL 74

28. Bourses d’études aux collégiens, lycéens et étudiants gonfrevillais

29. Subvention exceptionnelle à la coopérative de l’école primaire Jacques Eberhard

30. Convention avec la Société LHEUREUX/LEMONNIER pour le transport des adolescents au centre de vacances « Les Ailes Blanches » à MAGLAND

31. Mise au pilon des livres de la médiathèque municipale

32. Convention d’occupation des locaux de l’Espace Culturel de la Pointe de Caux par l’Union Locale C.G.T. du HAVRE

33. Convention avec l’association Danse si t’es – Année 2012- reconduction

34. Convention avec la compagnie CAdanseC- Année 2012 – reconduction

35. Convention d’occupation des locaux de l’Espace Culturel de la Pointe de Caux par le comite d’entreprise Aircelle

36. Conventions d’occupation des locaux du centre de loisirs et d’échanges culturels par différentes associations pour l’année 2012 – reconduction

37. Recensement de la longueur de voirie – Adoption

38. Attribution – Fourniture de matériel informatique et fourniture maintenance de photocopieurs – 3 lots

39. Attribution – Fourniture de corbeilles de voirie et de cendriers – 3 lots

40. Construction d’une école de musique – Concours de maîtrise d’œuvre – Montant des honoraires

41. Attribution – Mission de maîtrise d’œuvre – Hameau de Gournay 6 Création d’une voie nouvelle pour accès au secteur de Bévilliers

42. Attribution – Mission de maîtrise d’œuvre – Réhabilitation de 4 pavillons – Cité de Mayville

43. Avenant n°2 – Rivière du Saint Laurent - Jardins Cité Scoria – Eurovia – Lot 1 – VRD – Eclairage et plantations

44. Avenant n°2 – Rivière du Saint Laurent – Jardins Cité Scoria – Marcantera – Lot 3 – Abris de jardins et clôtures bois

45. Avenant n°2 – Maîtrise d’œuvre – Construction d’un « Local Jeunes »- Beri

46. Approbation de l’Avant Projet Définitif – Teltow infrastructures Nord – Avenant N°2 – Maîtrise d’œuvre – Archétude

47. Avenant n°2 – Travaux d’entretien, de réparation, d’amélioration ou de modifications sur les bâtiments municipaux – SPI Batignolles Nord – Lot 1 – Maçonnerie

48. Avenant n°2 – Travaux d’entretien, de réparation, d’amélioration ou de modifications sur les bâtiments municipaux – GNC – Lot 2 – Menuiseries

49. Avenant n°2 – Travaux d’entretien, de réparation, d’amélioration ou de modifications sur les bâtiments municipaux – Multi Steel – Lot 3 – Serrurerie

50. Convention d’enfouissement des équipements de communications électroniques – France Télécom – RD 6015

51. Convention d’enfouissement des équipements de communications électroniques – France Télécom – Côte d’Orcher

52. Avenant n°11 – Maîtrise d’œuvre Chemin Vert – Monsieur LAUZERAL – Changement de raison sociale

53. Avenant n°2 – Aménagement des espaces publics de la ZAC du Chemin Vert – Secteur Les Villas – Eurovia – Lot 1 – Travaux de voirie – Réseaux divers et colonnes enterrées

54. Avenant n° 1 – Bar brasserie du centre – Aménagement et mise en conformité de l’établissement et du logement – Malandain – Lot 1 – Gros œuvre

55. Avenant n° 1 - Solener – mission d’assistance à maitrise d’ouvrage – renouvellement urbain du quartier teltow – conduite d’une démarche haute qualite environnementale pour les équipements municipaux



Enregistrer au format PDF

Répondre à cet article

Voir tous les évènements


WEB TV

PROGRAMMATION CINÉMA MUNICIPAL

Programmation Cin�ma Municipal