Ordre du jour

Conseil municipal du 26 septembre 2011

Article mis en ligne le 29-12-2011 permalien

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2011

ORDRE DU JOUR

Les décisions du maire

  • Convention de desserte en gaz naturel du lotissement le triangle - Chemin Vert – GRDF
  • Attribution – déclaration d’utilite publique A.N.R.U. - assistance à maitrise d’ouvrage et convention pour le maintien des loyers et pour l’assistance à la signature de la promesse de vente – a.v.l. avocats associés
  • Contrat – SAGA LAB – vérification du matériel sportif
  • Réalisation d’ un emprunt de 4 000 000 € auprès du Crédit Agricole
  • Réalisation d’ un emprunt de 952 000 € auprès de Dexia

Les délibérations

1. Décision modificative

2. Subvention à l’association « Esprit de jardins »

3. Remboursement exceptionnel pour location de salle municipale en 2010 à Madame Graziella PALMERI

4. Remboursement exceptionnel pour location de salle municipale en 2010 à Madame Esméralda LEFEZ

5. Subvention de fonctionnement à l’association « FNACA »
6. Tarifs de location de matériel dans les salles municipales

7. Taxe sur la consommation finale d’électricité – fixation du coefficient multiplicateur unique
8. Convention de mise à disposition de données statistiques entre la CAF et la Ville de Gonfreville l’Orcher

9. Modification des statuts du SIERG de Montivilliers – Extension et transfert de la compétence d’autorité concédante en électricité y compris la maîtrise d’ouvrage

10. Remise gracieuse – loyer de M. Christian GRATIGNY

11. Subvention exceptionnelle à l’ESMGO Echecs

12. Subvention exceptionnelle à l’ESMGO Handball

13. Subvention exceptionnelle à l’ESMGO Football

14. Subvention exceptionnelle à l’ESMGO Badminton

15. Subvention de fonctionnement aux organisations syndicales des fonctionnaires territoriaux de la Ville de Gonfreville l’Orcher

16. Convention avec l’association « 25 images/seconde »

17. Subvention à l’association « 25 images /seconde »

18. Réactualisation et création de postes – accueil périscolaire

19. Renouvellement de la mise à disposition auprès de la CODAH de la coordinatrice Prévention- Santé – Ville

20. Jumelage avec TELTOW – Fêtes de la vieille ville du 1er au 3 octobre 2011 – prise en charge des frais réels de la délégation municipale

21. Participation de la Ville à la fête du journal « l’humanité » en Normandie

22. Convention avec l’AGIES – Accueils périscolaires

23. Subvention à l’AGIES

24. ANRU – opération FISAC – redynamisation du centre et maintien du commerce de proximité

25. Clos Molinons – Propriété LEBLANC – acquisition – autorisation

26. ZAC du Chemin Vert – cession de charges foncières – PFN – acte – signature – autorisation

27. Enquête publique sur le SCOT

28. Aire d’accueil des gens du voyage – autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme

29. Convention d’occupation du foyer d’anciens de Gournay entre la Ville de Gonfreville l’Orcher et l’UNRPA

30. Réactualisation des postes à l’école municipale de couture

31. Convention avec Amine Wong – Ateliers de calligraphie

32. Mise au pilon de documents de la médiathèque municipale

33. Printemps des poètes – conventions rattachées

34. Reconduction du dispositif « Pass culture 76 »

35. Convention avec l’Institut Médico Professionnel « La Renaissance »

36. Convention avec l’architecte d’intérieur plasticien Jean Neufville dans le cadre du projet « L’art et le jeu »

37. Convention avec la ludothèque associative « L’île aux jeux »

38. Convention avec l’association de développement culturel 76 dans le cadre de l’enseignement pédagogique au pôle des musiques actuelles et de l’encadrement d’un stage de musiques assistées par ordinateur, à la médiathèque.

39. Convention de partenariat pour la promotion des spectacles de la saison culturelle 2011/2012 avec Radio Albatros et Radio Vallée la Lézarde

40. Construction d’une cuisine centrale – concours de maîtrise d’œuvre – désignation du lauréat

41. Construction d’une école de musique – concours de maîtrise d’œuvre – désignation du lauréat

42. Cession de véhicules municipaux

43. Avenant n°1 – Giffard – impasse Bellevue – réfection du mur de soutènement

44. Attribution – Création d’une liaison piétonne entre les rues Glénisson et Jacques Duclos – 2 lots

45. Avenant n°1 – Rivière du Saint Laurent – Jardins Cité Scoria – Eurovia – lot 1 – VRD/Eclairage et plantations

46. Avenant n°1 – Rivière du Saint Laurent – Jardins Cité Scoria – Bati Bourgogne - lot 2 – Construction de garages

47. Avenant n°1 – Rivière du Saint Laurent – Jardins Cité Scoria – Marcantera – lot 3 – abris de jardins et clôtures bois

48. Avenant n°2 – Garczynski – quartier Teltow – infrastructures – lot 2 – Eau potable/ Incendie / Electricité / Eclairage

49. Avenant n°1 – Algema – Ecole primaire Turgauville – Travaux d’aménagement – lot 2 – plafonds suspendus

50. Avenant n°2 – Gagneraud – Programme voirie 2009 – lot 1 – Voirie/immobilier/clôtures

51. Avenant n°1 – Paysages de l’Estuaire – programme voirie 2009 – lot 2 – travaux paysagers

52. Approbation de l’avant projet définitif – Teltow infrastructure nord – Avenant n°2 – Maîtrise d’œuvre – Archétude

53. Avenant n°2 – rénovation ECPC – Eiffage thermie – lot 11 – plomberie/ Chauffage/ Ventilation

54. Avenant n°1 – formule de révision de prix – marché Ludoparc – Mise à disposition entretien et maintenance de jeux.

Conseil municipal du 26 septembre 2011

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