Ordre du jour

Conseil municipal du 27 juin 2011

Article mis en ligne le 29-12-2011 permalien

Conseil municipal du 27 JUIN 2011

ordre du jour

  • Appel nominatif
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Adoption du procès verbal de la séance des conseils municipaux des 4 avril et 16 mai 2011

Décisions du Maire

  • Décision ou délibération - Attribution fourniture et pose de matériel de cuisine - 3 lots
  • Décision - Attribution Local Jeunes - Quartier de TELTOW - 9 lots
  • Décision - Attribution Ecole primaire Turgauville - Travaux d’aménagement - 3 lots
  • Décision - Attribution travaux de couverture et de bardage - 1 lot
  • Décision - Attribution contrat de maintenance chauffage ventilation sanitaire - Colonie de MAGLAND – BODET
  • Attribution – Réhabilitation logement 4 rue de la Verrerie – 9 lots
  • Attribution – Aménagement du secteur du Triangle – ZAC du Chemin Vert - 5 lots

Délibérations

1. Avis de la Ville de Gonfreville l’Orcher sur le schéma départemental de coopération intercommunale.

2. Décision modificative

3. Cession de véhicules

4. Service Communication/Impression - Cession de la flasheuse

5. Maintenance du logiciel PLANITECH - Transfert de l’activité BODET à LOGITUD SOLUTIONS

6. Maintenance du logiciel Civitas - Renouvellement - Service financier/service des ressources humaines

7. Contrat d’assistance téléphonique à l’utilisation du logiciel Civitas - Renouvellement - Service financier/services des ressources humaines

8. Avenant n°1 - convention de subvention du Conseil Régional relative à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage H.Q.E. TELTOW

9. Avenant n°7 - Très Haut Débit - Convention de maîtrise d’ouvrage partagée - CODAH/VGO

10. Bus Océane - Tarifs Rentrée 2011

11. Subvention de fonctionnnement - Association Stop Galère

12. Subvention exceptionnelle à l’association CORAIL 76

13. Renouvellement des contrats pause méridienne

14. Renouvellement des contrats de l’école de danses, école de musiques et piscine
Gd’O

15. Indemnités des élus suite à l’élection du tableau des adjoints au maire

16. Modification du tableau des effectifs suite à la réforme concernant la catégorie B

17. Enquête publique du 10 juin au 11 juillet 2011 - SA TOTAL Raffinage Marketing - Projet RN2012

18. Abonnement au portail "Ma ville au quotidien" de la Société ENTR’OUVERT

19. Acquisition de cartes postales anciennes pour les archives municipales

20. Subvention exceptionnelle à la SPMGO (Société des Pêcheurs en Mer de Gonfreville l’Orcher)

21. Dénomination espace public – Esplanade de la Pointe de Caux

22. 24 rue raoul deschamps – Acquisition - Autorisation

23. Ouvrages de lutte contre les inondations sur le sous bassin versant du Saint Laurent – Cession de terrains – CODAH

24. Foncier - Clos Molinons - Propriété SAILLARD - Acquisition - Autorisation

25. Foncier - Harfleur - Plateau du Cantipou - ZAC du Chemin Vert - Acquisition - Autorisation

26. Urbanisme - Révision du plan d’occupation des sols en plan local d’urbanisme - Bilan de concertation - Arrêt du projet de plan local d’urbanisme

27. Urbanisme - Plan Local d’urbanisme - Elaboration - Sursis à statuer - Institution

28. Participation aux frais de scolarité - Elèves du 1er degré - Etablissements scolaires publics ou privés hors commune

29. Tarification des activités périscolaires

30. Projet Éducatif Local / Jeunes / PELJ

31. Fond Départemental d’Aide aux Jeunes (FDAJ)

32. Contrat Enfance Jeunesse 2ème génération - Partenariat Ville - CAF

33. Convention annuelle Ville - Mission Locale

34. Convention de partenariat avec l’association CARDERE

35. A l’appui du diagnostic établi par CARDERE (Centre d’Action Régionale de Développement de l’Education à l’Environnement), les élus de la municipalité souhaitent mettre en œuvre un plan municipal d’éducation à l’environnement et au développement durable en lien avec les Pôle Urbain et Education -animation.

    • FORMATION ET ASSISTANCE
      • - Sensibilisation et formation des acteurs
      • - Interventions auprès des acteurs éducatifs
      • - Aides méthodologiques et éducatives
      • - Organisation de modules d’animation

6 jours à 430€ soit 2 580€

    • ACCOMPAGNEMENT DANS LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN MUNICIPAL D’EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT
      4 demi-journées à 385€ soit 1 540€
    • PARTICPATION AUX FRAIS D’ORGANISATION
      • Frais de déplacement 80€
      • Frais d’adhésion 125€
      • TOTAL 4 200€ au titre des prestations, 125€ au titre de l’adhésion

36. Tarification de la restauration scolaire 2011/2012

37. Convention avec l’association Fédération Régionale d’Improvisation Théâtrale (FRIT) pour l’organisation des matches d’improvisation de la saison culturelle 2011/2012

38. Conventions dans le cadre de l’enseignement pédagogique à l’école municipale de danses – saison 2011/2012

39. Convention avec l’association « meeting with the cool » - saison 2011/2012

40. Convention avec Vincent QUINTARD de NO XICE @ - Atelier Manga – 6 et 7 juillet 2011

41. Conventions dans le cadre de l’enseignement pédagogique au Pôle des Musiques Actuelles

42. Convention avec l’Académie Internationale de Comédie Musicale (AICOM) – Tarifs

43. Convention avec l’Association du Grain à Demoudre – Programmation ordinaire et singulière de la salle de cinéma municipale « la Pointe de Caux » - saison 2011/2012

44. Conventions d’occupation du local de musiques Arthur Fleury et du studio d’enregistrement Guy Moquet par différentes associations

45. Programmation culturelle – saison 2011/2012 – Présentation – Tarifs – Abonnements

46. Avenant de prolongation de délais – GAGNERAUD – Complexe nautique – Construction d’un snack

47. Concours de maîtrise d’œuvre – Construction d’une école de musiques – Choix des candidats

48. Avenant n° 2 – CRESSENT - quartier TELTOW / infrastructures – lot 3 – serrurerie / métallerie

49. Avenant n° 1 – BERI – maîtrise d’œuvre – quartier TELTOW – Construction d’un local jeunes

50. Avenant n° 1 – BERI – maîtrise d’œuvre – quartier TELTOW – Construction d’un local tertiaire

51. Avenant n° 1 – QUALICONSULT – Mission de contrôle technique – Rénovation de l’ECPC

52. Avenant n° 3 – CRAM - Exploitation des chaufferies, des productions d’eau chaudes sanitaire et des ventilations

Conseil municipal du 27 juin 2011

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