Conseil municipal du 16 mai 2011

Article mis en ligne le 16-05-2011 permalien

Présentation par Monsieur ROUSSEL, Directeur de la Raffinerie TOTAL des nouveaux investissements en cours.

  • Appel nominatif
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 4 avril 2011 sera adopté à la séance du 27 juin 2011.
DECISIONS
  • Attribution – Achat et pose de matériel de sonorisation pour l’ECPC (2 lots : neuf et occasion)
  • Attribution – Maintenance et protection incendie des bâtiments communaux
  • Convention avec Ivan Sigg – Atelier d’initiation au carnet de voyage
  • Fête du jeu des 21 et 22 mai 2011 – contrats rattachés – complément
  • 22ème Salon des Sciences et Techniques – année 2011 – Conventions rattachées - complément
DELIBERATIONS

Suite au souhait de Monsieur Daniel VATTIER de ne plus exercer les fonctions de 1er adjoint, il est nécessaire d’opérer les modifications suivantes :

  1. Confirmation du nombre des adjoints
  2. Election des adjoints
  3. Délégation au maire en matière d’emprunts (modification)
  4. Election des représentants à la CODAH (modification)
  5. Election des représentants de la commune au Centre Communal d’Action Sociale (modification)
  6. Election de la Commission Service Public – Réseau de chaleur biomasse (modification)
  7. Election des représentants de la commune au sein d’organismes locaux et intercommunaux
  8. Election des représentants de la commune au sein d’associations
  9. Election des différents représentants de la commune au sein des diverses instances communales
  10. FINANCES – Décision modificative
  11. FINANCES – Subvention « Les bras de l’Océan »
  12. FINANCES – Garantie d’emprunt ALCEANE – Opération « La Lézarde » - Délibération rectificative à celle du 13.09.2010
  13. FINANCES – Garantie d’emprunt Estuaire de la Seine – Modification à la délibération du 14 février 2011
  14. FINANCES – Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une décision pour l’attribution des marchés – Achat de matériel informatique et photocopieurs – 2 lots
  15. FINANCES – Mise au point du marché – Lot 2 - Télésurveillance
  16. FINANCES – prolongation contrat droit sur licences CIVITAS – 2 ans
  17. RELATIONS INTERNATIONALES – Jumelage avec J’Réfia – Subvention exceptionnelle au Comité de Jumelage et d’Echanges Internationaux – Réfection de la mairie
  18. SPORTS – Subvention exceptionnelle à l’ESMGO Football
  19. SPORTS – Subvention exceptionnelle à la Société des Pêcheurs en Mer de Gonfreville l’Orcher
  20. FINANCES – Convention tripartite Batterie fanfare - Ville de Gonfreville l’Orcher / Ville de Montivilliers
  21. LOGEMENT - Cessions de patrimoine ALCEANE
  22. ENFANCE-JEUNESSE-ENSEIGNEMENT – Participation financière au projet CLIS de la Ville d’HARFLEUR
  23. D.R.H. – Modification du tableau des effectifs – Promotions internes
  24. D.R.H. – Création d’un poste d’Ingénieur à 50% - chargé de mission, pour suivi des travaux de la Côte d’Orcher – Durée 20 mois
  25. D.R.H. – Recrutement d’un vacataire – Gala de l’Ecole Municipale de Danses – Réalisation et installation des décors
  26. SECRETARIAT GENERAL – Enquête publique du 28 mars 2011 au vendredi 29 avril 2011 inclus – Amélioration des accès au port de Rouen – Grand Port Maritime de Rouen
  27. URBANISME – Divers bâtiments municipaux – Autorisation de dépôt de demandes d’autorisation d’urbanisme
  28. FONCIER – Quartier Teltow/1er Mai/Elsa Triolet – Programme ANRU – Projet Sud – Déclaration d’utilité publique – Autorisation
  29. FONCIER – Quartier de Mayville – 5 pavillons – Acquisition – Autorisation - Complément
  30. CULTURE – Avenant à la convention avec Vincent QUINTARD du FANZINE NO XICE© - Atelier MANGA
  31. CULTURE – Contrat avec « TRIAUREAU /A FLEUR D’ENCRE » – Rencontre autour du conte
  32. CULTURE – Remboursement des places de spectacle du concert « TRIO GANI »
  33. CULTURE –Remboursement des places du spectacle « MONSTRES »
  34. CULTURE – Convention avec la Compagnie « A L’EST DU SOLEIL, A L’OUEST DE LA LUNE » - Lecture à voix haute
  35. CULTURE – Demande de subvention d’investissement auprès de la Région Haute Normandie pour l’acquisition de matériels de musique pour l’Ecole Municipale de Musiques
  36. CULTURE - Demande de subvention d’investissement auprès de la Région Haute Normandie pour l’acquisition de matériels de musique pour le pôle des musiques actuelles
  37. CULTURE – Mise au pilon des documents de la Médiathèque municipale (livres, revues, cd, jeux…)
  38. CULTURE – Droits d’inscriptions aux Ecoles Municipales de Danses, Musiques et Couture – Année 2011
  39. FINANCES/MARCHES – Concours de maitrise d’œuvre pour la cuisine centrale – Choix des candidats
  40. FINANCES/MARCHES – Contrat d’assistance à maître d’ouvrage pour le quartier TELTOW – Reprogrammation du centre commercial – SHEMA
  41. FINANCES/MARCHES – Nouvel APD – Local jeunes
  42. FINANCES – Convention ERDF – Contribution aux travaux de la Côte d’Orcher
  43. FINANCES/MARCHES – Groupement de commandes CCAS/VGO pour travaux d’entretien de bâtiments
  44. FINANCES/MARCHES – Groupement de commandes CCAS/VGO pour travaux d’entretien et de maintenance Assainissement
  45. FINANCES/MARCHES – Attribution pour la démolition d’un pavillon 91, avenue Marcel Le Mignot à Gonfreville l’Orcher
  46. FINANCES/MARCHES – Attribution travaux de couverture et de bardage
  47. FINANCES/MARCHES – Mémoire en réclamation pour l’entreprise GAGNERAUD – Chemin Vert – Clos des Jardins
  48. FINANCES/MARCHES – Rénovation ECPC Avenant n°1 Lot 1 Gros Œuvre Entreprise LEFEBVRE INDUSTRIE
  49. FINANCES/MARCHES – Rénovation ECPC Avenant n°1 Lot 2 Charpente Métal Entreprise MULTI STEEL
  50. FINANCES/MARCHES – Rénovation ECPC Avenant n°1 Lot 3 Couverture Bardage Entreprise BERDEAUX LEROUX
  51. FINANCES/MARCHES – Rénovation ECPC Avenant n°1 Lot 4 Etanchéité Entreprise BERDEAUX LEROUX
  52. FINANCES/MARCHES – Rénovation ECPC Avenant n°1 Lot 6 Menuiseries extérieures Aluminium Entreprise GRIEU
  53. FINANCES/MARCHES – Rénovation ECPC Avenant n°1 Lot 7 Cloisons Doublage Isolation Entreprise GALLI
  54. FINANCES/MARCHES – Rénovation ECPC Avenant n°1 Lot 8 Menuiseries Intérieures Bois Entreprise GNC
  55. FINANCES/MARCHES – Rénovation ECPC Avenant n°1 Lot 9 Faux Plafonds Entreprise GNC
  56. FINANCES/MARCHES – Rénovation ECPC Avenant n°1 Lot 10 Métallerie Entreprise Multi Steel
  57. FINANCES/MARCHES – Rénovation ECPC Avenant n°1 Lot 11 Plomberie Chauffage Ventilation Entreprise FORCLIM
  58. FINANCES/MARCHES – Rénovation ECPC Avenant n°1 Lot 12 Electricité Entreprise DOMUS
  59. FINANCES/MARCHES – Rénovation ECPC Avenant n°1 Lot 14 Carrelage Entreprise PATRIZIO
  60. FINANCES/MARCHES – Rénovation ECPC Avenant n°1 Lot 15 Revêtement de sols Entreprise PATRIZIO
  61. FINANCES/MARCHES – Rénovation ECPC Avenant n°1 Lot 1 Entreprise LAMY LECOMTE
  62. FINANCES/MARCHES – Contrat de maintenance – THYSSENKRUPP – Ascenseurs ECPC

MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR

AJOUT DES QUESTIONS

63. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ASSOCIATION "BIEN VIEILLIR AUX CHARMETTES"

64. SERVICE FINANCES / MARCHES PUBLICS – SERVICE PATRIMOINE - CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE – CONSTRUCTION D’UNE ECOLE DE MUSIQUE – COMPOSITION DU JURY DU CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D’ŒUVRE

65. ACQUISITION D’UNE PROPRIETE – 1 RUE DU BEL HORIZON – GONFREVILLE L’ORCHER

66. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU DOUBLE DUTCH AND STREET ARTS

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