Ordre du jour

Conseil municipal du 10 janvier 2011

Article mis en ligne le 03-01-2011 permalien
  • Appel nominatif
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 29 Novembre 2010
  1. Réaménagement de la dette par la Caisse des Dépôts et Consignation pour ALCEANE
  2. Bail de location d’un terrain 11 rue des corderies - Modification
  3. Goûters philosophiques pour enfants – Recrutement de personnel vacataire
  4. Modification des modalités de mise en œuvre du Contrat Épargne Temps
  5. Astreintes des agents communaux mis à disposition – Mises en place sur l’EHPAD
  6. Modification du tableau des effectifs
  7. Formation des élus – convention avec le CIDEFE pour l’année 2011
  8. Indemnités des élus – Modification
  9. Opération de renouvellement urbain – Déclassement du domaine public communal – Autorisation
  10. Inhumation des personnes démunies de ressources
  11. Avis sur le travail du dimanche pour des salariés d’une entreprise privée intervenant à l’hypermarché LECLERC de GONFREVILLE L’ORCHER
  12. Aide financière de la ville aux formations BAFA et BAFD
  13. Demande de participation financière au Conseil Général de Seine Maritime pour les classes transplantées
  14. Subvention en faveur du comité régional de Haute-Normandie BUCHENWALD DORA et KOMMANDOS
  15. Demande d’aide financière auprès du Conseil Général de Seine Maritime pour le fonctionnement des accueils collectifs à caractère éducatif envers des mineurs
  16. Transport au centre de vacances de MAGLAND – Convention entre la Ville de Gonfreville l’Orcher et la Société Lheureux-Lemonnier
  17. Contrat de progrès avec la CAF du Havre – Avenant
  18. Mise en place de chèques « transport à la demande »
  19. Convention avec l’association « DANSE SI T’ES »
  20. Convention avec la compagnie CADanseC – partenariat et résidence de création
  21. Convention d’occupation des locaux du centre de loisirs et d’échanges culturels par différentes associations – Reconduction
  22. Contrat avec la société CIN’EQUIP pour l’entretien des équipements scéniques
  23. Convention avec Vincent QUINTARD de NO-XICE© - Atelier MANGA
  24. Convention avec l’association KITANLOU
  25. « Printemps des poètes » Conventions rattachées
  26. Convention d’occupation des locaux du studio de danses par l’association « EXILS »
  27. Convention avec l’architecte d’intérieur plasticien Jean Neufville
  28. Convention avec la compagnie du « Piano à pouces »
  29. Délibération autorisant le maire à signer une décision pour l’attribution du marché d’achat et maintenance d’un C.T.P.
  30. Attribution – Marchés Quincaillerie – 3 lots
  31. Attribution – Marché matériel électrique – 3 lots
  32. Approbation Avant Projet Définitif - Programme voirie 2010 et Avenant n° 1 – Maîtrise d’œuvre LEROY DEBOOS
  33. Avenant n° 1 – EUROVIA – Chemin Vert - Les Villas – lot 1 – VRD
  34. Avenant n° 1 –– VALLOIS - Chemin Vert - Les Villas – lot 3 – Plantations
  35. Avenant n° 1 –– EUROVIA - Quartier Teltow / Infrastructures – lot 1 – VRD
  36. Avenant n° 1 –– GARCZYNSKI - Quartier Teltow / Infrastructures – lot 2 – Eau potable / incendie / électricité / éclairage
  37. Avenant n° 1 –– CRESSENT - Quartier Teltow / Infrastructures – lot 3 – Serrurerie / métallerie
  38. Avenant n° 1 –– CRESSENT - Quartier Teltow / Infrastructures – lot 4 – Maçonnerie
  39. Avenant n° 1 – Foyer Guy Moquet / Aménagement d’un studio d’enregistrement) – MALANDAIN – Lot 1 – gros œuvre
  40. Avenant n° 1 – Foyer Guy Moquet / Aménagement d’un studio d’enregistrement) – GNC – Lot 2 –Menuiseries
  41. Avenant n° 1 – Foyer Guy Moquet / Aménagement d’un studio d’enregistrement) – MASSELIN (PAUMIER) – Lot 4 – Plomberie / chauffage / ventilation
  42. Avenant n° 1 – Foyer Guy Moquet / Aménagement d’un studio d’enregistrement) – LEDUN – Lot 6 – Peinture / sols souples
  43. Avenant n° 1 – Marchés à bons de commande de rénovation des bâtiments - TRAPIB – Lot 1 – Peinture sols souples
  44. Avenant n° 1 – Marchés à bons de commande de rénovation des bâtiments - TRAPIB – Lot 2 - vitrerie
  45. Avenant n° 1 – Marchés à bons de commande de rénovation des bâtiments – A.F.H. – Lot 3 – volets roulants
  46. Avenant n° 1 – Marchés à bons de commande de rénovation des bâtiments - PORTIS – Lot 4 - portail, barrières et portes sectionnelles
  47. Avenant n° 2 – Marchés à bons de commande de rénovation des bâtiments - CEGIB – Lot 5 - terrasses et toitures
  48. Avenant n° 1 – Marchés à bons de commande de rénovation des bâtiments - CEGIB – Lot 6 - plomberie / chauffage
  49. Avenant n° 1 – Marchés à bons de commande de rénovation des bâtiments - DOMUS – Lot 7 - électricité
  50. Approbation nouvelle enveloppe financière - Espace Culturel de la Pointe de Caux et Avenant n° 1 – Maîtrise d’œuvre ACAUM
  51. Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer le marché de travaux du bâtiment tertiaire – Quartier Teltow
  52. Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention tripartite avec CEMATERRE et l’Université du Havre – Bâtiment tertiaire – Quartier Teltow

Vous pouvez lire le procès-verbal de ce conseil en cliquant sur le mini-calameo, vous y trouverez en page 2 un index interactif :

Conseil municipal du 10 janvier 2011
Vous pouvez également le télécharger en cliquant ici


Enregistrer au format PDF

Répondre à cet article

Voir tous les évènements


WEB TV

PROGRAMMATION CINÉMA MUNICIPAL

Programmation Cin�ma Municipal