Ordre du jour
Conseil municipal du 29 novembre 2010
Article mis en ligne le 29-11-2010 permalien
- Appel nominatif
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption des procès-verbaux des séances du 13 Septembre 2010 et du 18 Octobre 2010
Décisions du Maire
Société CHUBB – Contrat de maintenance du Système de Détection Incendie (SSI) de la colonie « Les Ailes Blanches » à Magland
Contrat de maintenance – Logiciel de planification PLANITECH - Société BODET – Service des Sports
Convention avec la Société ETYSSA – Service de mise en relation avec les habitants
- Décision modificative - budget Ville
- Décision modificative - budget des transports
- Secours Populaire - Autorisation de dépenses pour l’achat de jouets pour le Père Noël Vert
- Acomptes sur subventions 2011
- Autorisation budgétaire spéciale budget ville
- Avenant N° 2 à la convention de financement entre VGO et HABITAT 76 pour l’opération de réhabilitation et de résidentialisation des 130 logements PSR et des 45 logements PLR du quartier de TELTOW
- Convention de participation financière et de réservation de logements Programme de construction de 10 logements individuels PLUS « les Jardins de TELTOW »
- Financement de l’équipe de direction du projet ANRU mis en place par la ville – Participation – Convention entre la ville de Gonfreville l’Orcher, l’ANRU et la Caisse des Dépôts et Consignations
- Subvention à l’association DOUBLE DUTCH - STREET ARTS
- Subvention à l’association LES BRAS DE L’OCEAN pour l’acquisition de malles pédagogiques
- Relations internationales et accompagnement de la saison culturelle – Recrutement de personnel vacataire pour l’année 2011
- Besoins occasionnels et saisonniers (Jobs d’été) : renouvellement et actualisation pour l’année 2011
- Mise à disposition d’un agent technique polyvalent auprès des associations ou organismes – Salle Arthur Fleury – Réactualisation du coût horaire 2011
- Analyse filmique sur le thème du polar et du film noir américain – personnel vacataire – recrutement
- École Municipale de Musiques : création de 3 postes d’Assistants et Assistant Spécialisé d’Enseignement Artistique – modification des horaires
- École Municipale de Danses : contrat pour besoin occasionnel Assistant Spécialisé d’Enseignement Artistique de Janvier à Juin 2011
- Modification du tableau des effectifs suite aux avancements de grades
- Locations des salles municipales – Contrat et Règlement - Adoption
- Tarifs municipaux 2011 : taux directeur : + 2.50%. Montant arrondi à la décimale supérieure 0 ou 5.
- Location du studio de l’École Municipale de danses
- Location de la salle d’expression du centre de loisirs
- Location de l’Espace Culturel de la Pointe de Caux
- Location des salles municipales
- Location de la salle des fêtes de la Mairie
- Location de la salle du Centre d’Hébergement
- Location des prestations du Centre d’Hébergement
- Stationnement fluvial
- -Droits de place pour les taxis
- Occupation du domaine public
- Concessions de cimetières
- Location d’un camion réfrigéré auprès de l’entreprise « Petit Forestier »
- EHPAD et taxe d’urbanisme - Exonération
- Cession de patrimoine
- Bourses communales
- Espoir Banlieues « Des quartiers vers l’emploi, une nouvelle mobilité » - Convention
- Soutien à la politique en faveur des territoires socialement fragiles – Conseil Général, Ville de Gonfreville l’Orcher et l’AGIES – Convention financière
- Délibération autorisant le maire à signer une décision pour l’attribution du marché de travaux concernant la construction d’un local tertiaire – Quartier de TELTOW
- Éveils culturels – Séances de Février à Juin 2011 – Conventions et contrats rattachés
- Projet calligraphie – Convention avec Amine Wong
- Enseignement pédagogique au Pôle des Musiques Actuelles – Conventions avec OK CHORALE et ROARING LION STUDIO
- Semaine ouvrière 2011 – Réalisation de l’exposition « Zoom sur les commerces gonfrevillais » - Convention avec l’association « ZOOM EN SEINE »
- Réalisation du 3ème salon photographique – Convention avec l’association « ZOOM EN SEINE »
- Attribution – Assurances – 6 lots
- Attribution – Programme voirie 2010 – 1 lot
- Avenant n° 3 – Délégation par concession du service de production et distribution de chaleur à partir d’une chaudière biomasse – SECGO
- Avenant n° 6 – Maîtrise d’oeuvre – URBICUS SOGREAH – Rétablissement du Saint Laurent
- Avenant n° 1 – GAGNERAUD - Programme voirie 2009 – lot 1 - Voirie / mobilier /clôture
- Avenant n° 1 – GARCZYNSKI – Programme voirie 2009 – lot 3 - Éclairage public
- Convention VGO - ETDE – Délocalisation du stock de matériel de maintenance
Vous pouvez lire le procès-verbal de ce conseil en cliquant sur le mini-calameo, vous y trouverez en page 2 un index interactif :
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