Ordre du jour

Conseil municipal du 29 novembre 2010

Article mis en ligne le 29-11-2010 permalien
  • Appel nominatif
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Adoption des procès-verbaux des séances du 13 Septembre 2010 et du 18 Octobre 2010

Décisions du Maire
Société CHUBB – Contrat de maintenance du Système de Détection Incendie (SSI) de la colonie « Les Ailes Blanches » à Magland

Contrat de maintenance – Logiciel de planification PLANITECH - Société BODET – Service des Sports

Convention avec la Société ETYSSA – Service de mise en relation avec les habitants

  1. Décision modificative - budget Ville
  2. Décision modificative - budget des transports
  3. Secours Populaire - Autorisation de dépenses pour l’achat de jouets pour le Père Noël Vert
  4. Acomptes sur subventions 2011
  5. Autorisation budgétaire spéciale budget ville
  6. Avenant N° 2 à la convention de financement entre VGO et HABITAT 76 pour l’opération de réhabilitation et de résidentialisation des 130 logements PSR et des 45 logements PLR du quartier de TELTOW
  7. Convention de participation financière et de réservation de logements Programme de construction de 10 logements individuels PLUS « les Jardins de TELTOW »
  8. Financement de l’équipe de direction du projet ANRU mis en place par la ville – Participation – Convention entre la ville de Gonfreville l’Orcher, l’ANRU et la Caisse des Dépôts et Consignations
  9. Subvention à l’association DOUBLE DUTCH - STREET ARTS
  10. Subvention à l’association LES BRAS DE L’OCEAN pour l’acquisition de malles pédagogiques
  11. Relations internationales et accompagnement de la saison culturelle – Recrutement de personnel vacataire pour l’année 2011
  12. Besoins occasionnels et saisonniers (Jobs d’été) : renouvellement et actualisation pour l’année 2011
  13. Mise à disposition d’un agent technique polyvalent auprès des associations ou organismes – Salle Arthur Fleury – Réactualisation du coût horaire 2011
  14. Analyse filmique sur le thème du polar et du film noir américain – personnel vacataire – recrutement
  15. École Municipale de Musiques : création de 3 postes d’Assistants et Assistant Spécialisé d’Enseignement Artistique – modification des horaires
  16. École Municipale de Danses : contrat pour besoin occasionnel Assistant Spécialisé d’Enseignement Artistique de Janvier à Juin 2011
  17. Modification du tableau des effectifs suite aux avancements de grades
  18. Locations des salles municipales – Contrat et Règlement - Adoption
  19. Tarifs municipaux 2011 : taux directeur : + 2.50%. Montant arrondi à la décimale supérieure 0 ou 5.
    • Location du studio de l’École Municipale de danses
    • Location de la salle d’expression du centre de loisirs
    • Location de l’Espace Culturel de la Pointe de Caux
    • Location des salles municipales
    • Location de la salle des fêtes de la Mairie
    • Location de la salle du Centre d’Hébergement
    • Location des prestations du Centre d’Hébergement
    • Stationnement fluvial
    • -Droits de place pour les taxis
    • Occupation du domaine public
    • Concessions de cimetières
  20. Location d’un camion réfrigéré auprès de l’entreprise « Petit Forestier »
  21. EHPAD et taxe d’urbanisme - Exonération
  22. Cession de patrimoine
  23. Bourses communales
  24. Espoir Banlieues « Des quartiers vers l’emploi, une nouvelle mobilité » - Convention
  25. Soutien à la politique en faveur des territoires socialement fragiles – Conseil Général, Ville de Gonfreville l’Orcher et l’AGIES – Convention financière
  26. Délibération autorisant le maire à signer une décision pour l’attribution du marché de travaux concernant la construction d’un local tertiaire – Quartier de TELTOW
  27. Éveils culturels – Séances de Février à Juin 2011 – Conventions et contrats rattachés
  28. Projet calligraphie – Convention avec Amine Wong
  29. Enseignement pédagogique au Pôle des Musiques Actuelles – Conventions avec OK CHORALE et ROARING LION STUDIO
  30. Semaine ouvrière 2011 – Réalisation de l’exposition « Zoom sur les commerces gonfrevillais » - Convention avec l’association « ZOOM EN SEINE »
  31. Réalisation du 3ème salon photographique – Convention avec l’association « ZOOM EN SEINE »
  32. Attribution – Assurances – 6 lots
  33. Attribution – Programme voirie 2010 – 1 lot
  34. Avenant n° 3 – Délégation par concession du service de production et distribution de chaleur à partir d’une chaudière biomasse – SECGO
  35. Avenant n° 6 – Maîtrise d’oeuvre – URBICUS SOGREAH – Rétablissement du Saint Laurent
  36. Avenant n° 1 – GAGNERAUD - Programme voirie 2009 – lot 1 - Voirie / mobilier /clôture
  37. Avenant n° 1 – GARCZYNSKI – Programme voirie 2009 – lot 3 - Éclairage public
  38. Convention VGO - ETDE – Délocalisation du stock de matériel de maintenance

Vous pouvez lire le procès-verbal de ce conseil en cliquant sur le mini-calameo, vous y trouverez en page 2 un index interactif :

Conseil Municipal du 29 novembre 2010
Vous pouvez également le télécharger en cliquant ici


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