Conseil municipal du 4 avril 2011

Article mis en ligne le 04-04-2011 permalien

Appel nominatif
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance du 14 Février 2011

Information sur les 2 décisions du maire relatives à :
l’aménagement et la mise en conformité du bar « Brasserie du Centre » et du logement annexé.
La semaine du développement durable – prêt gratuit de matériel

  1. Approbation du compte de gestion 2010 - Budget Ville
  2. Approbation du compte administratif 2010 - Budget Ville
  3. Affectation du résultat du compte administratif 2010 - Budget Ville
  4. Vote des taux 2011 - Budget ville
  5. Vote du budget primitif 2011 avec reprise des résultats 2010
  6. Autorisation de programme 2011
  7. Subventions aux associations 2011
  8. Approbation du compte de gestion 2010 - Budget des transports
  9. Approbation du compte administratif 2010 - Budget des transports
  10. Affectation du résultat du compte administratif 2010 - Budget des transports
  11. Vote du budget primitif des transports 2011 avec reprise des résultats 2010
  12. Approbation du compte de gestion 2010 de la ZAC du Chemin Vert
  13. Approbation du compte administratif 2010 de la ZAC du Chemin Vert
  14. Affectation du résultat du compte administratif 2010 de la ZAC du Chemin Vert
  15. Vote du budget primitif 2011 ZAC du Chemin Vert avec reprise des résultats 2010
  16. Participation financière 2011 au budget du SIEHGO
  17. Convention de services partagés VGO CODAH - Avenant n° 3
  18. Convention financière VGO - SIEHGO Voirie Côte d’Orcher Avenant n°3
  19. Décision Modificative
  20. Réactualisation / Adhésion annuelle 2011 et inscription à la journée du 17 mars 2011 auprès de l’association « Alcool, Addictions et Travail »
  21. Avenant CEDRALIS – Intégration de l’alerte box – Modification à la baisse du montant de l’abonnement
  22. Foncier - Clos Molinons – Propriété LEMAITRE – Acquisition - Autorisation
  23. Foncier - Clos Molinons - Propriété CAUMONT – Acquisition - Autorisation
  24. Foncier - Clos Molinons – Propriété LECUYER – Acquisition – Autorisation
  25. Foncier - Clos Molinons – Propriété PARMENTIER – Acquisition – Autorisation
  26. Foncier - SAFER – Convention de veille foncière et d’observatoire fonciers – Portail Vigifoncier – Autorisation
  27. Projet Grand Port Maritime – Modification du périmètre
  28. Déplacement à J’REFIA – Prise en charge des frais réels
  29. Championnats d’Europe d’Echecs à AIX-LES-BAINS – Prise en charge des frais réels – Conseiller délégué aux Sports
  30. Subvention exceptionnelle à l’ESMGO Triathlon
  31. Subvention exceptionnelle à l’ESMGO Echecs
  32. Subvention exceptionnelle à l’ESMGO Pétanque
  33. Subvention exceptionnelle – Secours Populaire – Séisme au Japon
  34. Conventions de séjours au centre de vacances « les Ailes Blanches » à MAGLAND avec le CCAS
  35. Demande d’aides financières pour l’organisation de séjours en classe découverte, auprès du Conseil Général de Seine Maritime
  36. Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) 2007-2011 / Avenant de prorogation
  37. CUCS 2011 – Demandes de subventions
  38. Mise en place d’une billetterie de secours pour l’activité spectacles de l’Espace Culturel de la Pointe de Caux
  39. Fête du Jeu des 21 et 22 Mai 2011 – Conventions et contrats rattachés
  40. 22è Salon des Sciences et Techniques – Année 2011 – Conventions, contrats rattachés et recrutements de personnel occasionnel rattaché
  41. Délibération autorisant le maire à signer une décision pour l’attribution des marchés – sonorisation ECPC – 2 lots
  42. Attribution – Matériel Espaces Verts – lot 3
  43. Convention de mandat VGO HABITAT 76 Quartier de Teltow - colonnes enterrées
  44. Approbation avant projet définitif – Aménagement du secteur du Triangle – ZAC du Chemin Vert – 4 lots
  45. Délibération autorisant le maire à signer une décision pour l’attribution des marchés – Aménagement du secteur du Triangle – ZAC du Chemin Vert – 4 lots
  46. Approbation Avant Projet Définitif - Teltow – Local Jeunes
  47. Délibération autorisant le maire à signer une décision pour l’attribution des marchés – Construction d’un local Jeunes – Quartier Teltow – 9 lots
  48. Fusion société FORCLIM et société CRYSTAL – EIFFAGE THERMIE NORMANDIE – Travaux de rénovation et d’adaptation de l’E.C.P.C. – lot 11
  49. Attribution – Travaux de réseaux préalables à l’aménagement de la RD 6015 – 2ème tranche – Eclairage Public / Enfouissement des réseaux
  50. Approbation Avant Projet Définitif – Réhabilitation logement 4 rue de la Verrerie et avenant n° 1 maîtrise d’œuvre – Equipe VASSELIN
  51. Attribution – Construction d’un local tertiaire – Quartier Teltow – lot 2 – Aménagements extérieurs
  52. ZAC du Chemin Vert – ERDF – Convention de servitudes – Autorisation
  53. Délibération autorisant le maire à signer une décision pour l’attribution des marchés – Rénovation des classes de l’école Turgauville – Primaire – 4 lots
  54. Approbation avant projet définitif – Teltow – Local tertiaire
  55. Avenant n° 2 – Contrat d’Assistance au Maître d’Ouvrage – Teltow – Reprogrammation centre commercial – SHEMA (CAO du 30 mars 2011)
  56. Foncier - Quartier Teltow/1er mai/Elsa Triolet – Programme ANRU – Projet Sud – Société Gotham – Engagement – Autorisation
Conseil municipal du 4 avril 2011

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